Bonjour,
2 opposants A et B font opposition au même brevet EP.
A attaque la nouveauté mais son opposition est jugée irrecevable car le document D1 (preuve) présenté après le délai d'opposition.
B attaque la nouveauté avec D2
Si je comprends bien, le rejet de l'opposition n'est notifié qu'au titulaire et à A. Est-ce juste ?
Si c'est bien le cas, B n'a pas connaissance de l'opposition rejetée de A et du document D1.
La DO peut-elle prendre en considération D1 au titre de A114(1), pour l'opposition où ne sont parties que B et le titulaire de EP ?
Merci !
NB : Je précise que D1 est de prime abord pertinent, voire plus que D2
Je pense que le rejet pour irrecevabilité est lié à l'absence de faits (D1 n'a jamais été mentionné) et non de preuves (la preuve - copie de D1 pouvant être fournie après le délai d'opposition si D1 a été mentionné pendant le délai d'opposition).
Ceci étant dit, il me semble que la décision de rejet pour irrecevabilité sera signifié au titulaire et à l'opposant B (Dir D-IV-3).
En tout état de cause, tout ceci figurera au dossier et donc B pourra avoir connaissance de D1. Et la DO pourra de toute façon prendre en compte D1 qui est de prime abord pertinent (examen d'office).