Bonjour,
Si on imagine une nouveauté à l'épreuve B, par exemple, un jeu de revendication déposé lors d'une réponse à une précédente lettre officielle en plus des autres jeux; ce qui nous ferait le jeu tel que déposé, le jeu déposé après la première LO et le jeu proposé par le demandeur pour répondre à la 2 ème LO; finalement le jeu déposé à la 1 ere LO serait un piège et il ne faudrait pas s'en servir car nous devons argumenter les modifications selon la demande telle que déposée; pourrait-il nous servir à quelque chose?
Et dans cette possibilité d'une nouvelle épreuve B, si c'est pas un deuxième jeu de revendications, qu'est ce que pourrait être la nouveauté? Penses tu que l'OEB pourrait innover sur l'épreuve B?
Merci
Le jeu déposé en réponse à une première LO serait sans doute con conforme à 123(2), et il y aurait une objection là-dessus. Ce serait ça pour moi la nouveauté possible, car jusqu'à présent il ne pouvait pas y avoir d'objection 123(2) dans la LO vu qu'elle se basait toujours sur la demande telle que déposée. Ou bien on pourrait avoir un jeu de revendications déposé après le dépôt, avec là également des objections 123(2) possibles.