Bonjour Grégory,
J'ai plusieurs questions pour A
1. concernant les revendications dépendantes
Est-ce que un mode de réalisation qui est présenté comme non pertinent pour invention (en l'espèce poids moyen PVA) doit être mis éventuellement en position de replis?
Pour moi non, mais apparemment oui selon correcteurs.
Est-ce que des gammes présentées comme préférées sans effet technique associé mais qui exclu le seul mode de réalisation des exemples doit être mises en dépendantes (en l'espèce: 20-40 exclu 50). Pour moi non, ou alors sous la forme 10-40 et 20-50, mais pas selon correcteurs
Est-ce qu'il y a une logique pour laquelle il faut mettre ces revendications dépendantes?
2. concernant les indépendantes de procédé:
Est ce que dans la Rev indpte de procédé rattaché au produit, il est nécessaire de rappeler des caractéristiques qui sont énoncées dans la R1? (en l'espèce épaisseur du PVA)
pour moi non car inclus par renvoi mais la correction répète cette caractéristique.
Merci d'avance pour tes explications,
Samuel
Oui le faire si c'est présenté comme préféré. Normalement si c'est bien rédigé, ça ne doit pas exclure le mode de réalisation décrit (c'est à dire qu'il est bien toujours couvert par cette revendication (2 pochettes à 20, 30 sera bien toujours dans la portée de cette revendication)).