Bonjour Grégory,
J'ai plusieurs questions pour A
1. concernant les revendications dépendantes
Est-ce que un mode de réalisation qui est présenté comme non pertinent pour invention (en l'espèce poids moyen PVA) doit être mis éventuellement en position de replis?
Pour moi non, mais apparemment oui selon correcteurs.
Est-ce que des gammes présentées comme préférées sans effet technique associé mais qui exclu le seul mode de réalisation des exemples doit être mises en dépendantes (en l'espèce: 20-40 exclu 50). Pour moi non, ou alors sous la forme 10-40 et 20-50, mais pas selon correcteurs
Est-ce qu'il y a une logique pour laquelle il faut mettre ces revendications dépendantes?
2. concernant les indépendantes de procédé:
Est ce que dans la Rev indpte de procédé rattaché au produit, il est nécessaire de rappeler des caractéristiques qui sont énoncées dans la R1? (en l'espèce épaisseur du PVA)
pour moi non car inclus par renvoi mais la correction répète cette caractéristique.
Merci d'avance pour tes explications,
Samuel
1. Il est clair qu'une revendication dépendante qui n'offre pas de position de repli en terme d'activité inventive rapportera très peu de points. Donc la mettre seulement si on n'arrive pas à 15 revendications. Une telle revendication pourra seulement être une position de repli en cas de présence d'un 54(3).
Pour les gammes je ne suis pas sûr de comprendre la question. Effectivement 20-40 est présentée comme préférée au § [011], donc pourquoi ne pas la mettre ?
2. Pour moi il faut rappeler toutes les caractéristiques dans le procédé. C'est une revendication indépendante et le simple fait d'indiquer "pour fabriquer un produit selon la R1" n'inclut pas nécessairement toutes les caractéristiques du produit.
Merci pour tes explications.
Ma question concernant la gamme préférée 20-40 a revendiqué (selon la correction), était :
que bien que contre intuitif (selon moi) de faire 1 rev dépendante pour un objet qui exclus le mode de réalisation de l'exemple selon l'invention (avec épaisseur à 20, 30 et 50), il faut le faire car c'est présenté dans la lettre du client comme préféré, c'est bien ça?
Oui le faire si c'est présenté comme préféré. Normalement si c'est bien rédigé, ça ne doit pas exclure le mode de réalisation décrit (c'est à dire qu'il est bien toujours couvert par cette revendication (2 pochettes à 20, 30 sera bien toujours dans la portée de cette revendication)).