Les définitions utiles pour une attaques peuvent se retrouver dans n'importe quel document? même dans un document non opposable pour l'attaque en question?
Merci
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gregorybaque
janv. 31
Oui s'il s'agit vraiment d'une définition. Un document 54(3) pour une revendication donnée peut très bien nous servir dans une attaque d'AI, s'il nous dit que le Cuivre est un métal, que l'on a besoin de cette information dans l'attaque et qu'elle se trouve nulle part ailleurs.
Oui s'il s'agit vraiment d'une définition. Un document 54(3) pour une revendication donnée peut très bien nous servir dans une attaque d'AI, s'il nous dit que le Cuivre est un métal, que l'on a besoin de cette information dans l'attaque et qu'elle se trouve nulle part ailleurs.