Bonjour,
Concernant l'épreuve C pour une attaque d'AI, il est possible d'utiliser les connaissances générales de l'homme du métier s'il est indiqué "il est bien connu ..." qui sont indiquées dans un document et ceci même si ce document n'est pas opposable pour cette revendication?
J'ai fait le sujet C 2009 et A6 devait être utilisé pour une attaque pour les connaissances générales de l'homme du métier alors que ce doc était 54(3).
Merci
Oui, et c'est très souvent le cas dans l'épreuve C.